Déposée le 28 avril 1999 par NICOLET Bernard et NICOLET Gabrielle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIO PARK ESPACES VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-24 du 11 juin 1999.
Les déposants sont NICOLET Bernard, domicilié(e) le Soubon, 38420 REVEL - France et NICOLET Gabrielle, domicilié(e) le Soubon, 38420 REVEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLET Bernard - France.
La marque BIO PARK ESPACES VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789840.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NICOLET Gabrielle - le Soubon, 38420 REVEL - France
NICOLET Bernard - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42
Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24
Engrais pour l'agriculture Engrais pour les terres Produits biologique pour l'amendement des sols - composts - terreaux Produits pour la conservation des fleurs et des plantes. Produits fertilisants Terre végétale Produits pour la destruction des animaux nuisibles. Fongicide - herbicides insecticides - Tous ces produits sont biologiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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